MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site www.ansbrasil.com met à disposition du public les informations concernant le salon ANS BRASIL.

Le site www.ansbrasil.com appartient à la société :

KINT & SENCIA (ci-après « K&S»), au capital social de 10.000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 809 818 206, dont le siège social est situé au 114, rue La Boétie – 75008 Paris – France

Responsable de la publication : M. Vincent MARTIN

Réalisation graphique :

GROUPE COMPLUS – 41 Avenue Hector Otto, 98000 Monaco – info@inwie.com

Développement web :

Groupe Complus / Agence C Digital – 23 Rue le Peletier – 75009 Paris – a.calascione@groupecomplus.com

Hébergement : OVH – http://www.ovh.com

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En utilisant le site www.ansbrasil.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

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3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS SUR WWW.ANSBRASIL.COM

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

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